déclaration [deklaʀasjɔ͂] SOST f
1. déclaration (discours):
2. déclaration (propos):
3. déclaration (témoignage):
4. déclaration (aveu):
- déclaration d'amour
-
5. déclaration (enregistrement officiel):
- déclaration d'un décès, changement de domicile
- Meldung f
- déclaration d'une naissance
-
- déclaration d'une naissance
-
- déclaration d'une créance de faillite
-
- déclaration judiciaire de décès
-
- déclaration sommaire
-
- déclaration de prescription d'une part de sociétaire
-
- déclaration de recevabilité de l'action
-
- déclaration de renonciation à un droit
-
6. déclaration (formulaire):
- déclaration d'accident/de sinistre
-
7. déclaration FISC:
II. déclaration [deklaʀasjɔ͂] DIR
- déclaration d'acceptation
-
- déclaration d'acceptation modifiée
-
- déclaration de cautionnement
-
- déclaration de désistement d'un rang
-
- déclaration de force exécutoire DIR
-
- déclaration de licenciement DIR
-
- déclaration de non-applicabilité DIR
-
- déclaration de non-opposition DIR
-
- déclaration d'obligation générale d'un contrat
-
- déclaration d'opposition DIR
-
- déclaration d'origine
-
- déclaration de renonciation
-
- déclaration de transformation ECON
-
contredéclarationNO <contredéclarations> [ko͂tʀədeklaʀasjo͂], contre-déclarationOT <contre-déclarations> SOST f DIR
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En 1996, par une nouvelle déclaration, la commission sociale veut encourager le don d'organes, « forme éloquente de fraternité ».
fr.wikipedia.org Cependant, les dirigeants alliés interprétèrent ce silence comme un refus de la déclaration et les bombardements purent continuer.
fr.wikipedia.org Les pays suivants pays reconnaissent implicitement la validité du passeport kosovar comme document de voyage, sauf déclaration officielle contraire.
fr.wikipedia.org En l'absence de tels revenus, il n'a pas de déclaration à établir.
fr.wikipedia.org L'utilisation de ce nom est censée être une déclaration publique des valeurs de la recherche, en particulier la nature collégiale des travaux.
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